Manuel de droit des biens : Tome 1 : Biens et propri�et�e.
By: Lecocq, Pascale.
Material type: BookSeries: Collection de la Facult�e de droit de l'Universit�e de Li�ege: Publisher: Cork : �Editions Larcier, 2013Copyright date: �2013Description: 1 online resource (993 pages).Content type: text Media type: computer Carrier type: online resourceISBN: 9782804460426.Subject(s): Property -- United States | Property law | PropertyGenre/Form: Electronic books.DDC classification: 346.42047 Online resources: Click to ViewItem type | Current location | Collection | Call number | URL | Copy number | Status | Date due | Item holds |
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E-book | IUKL Library | Subscripti | https://ebookcentral.proquest.com/lib/kliuc-ebooks/detail.action?docID=2088264 | 1 | Available |
Couverture -- Titre -- Copyright -- Collection -- Introduction -- Titre I Des choses, des biens et de leurs classifications -- Chapitre I D�efinitions de base -- Section 1 La chose, le bien et le patrimoine -- Section 2 Le bien europ�een -- Chapitre II Classifications des biens -- Section 1 Les biens dans le commerce et les biens hors commerce -- Section 2 Les biens corporels et les biens incorporels -- Section 3 Les biens immeubles et les biens meubles -- Titre II La propri�et�e -- Chapitre I D�efinition(s) et caract�eres -- Chapitre II Modes d'acquerir la propri�et�e -- Section 1 La possession au c�ur des modes originaires d'acqu�erir -- Section 2 Les modes originaires d'acqu�erir -- Section 3 Les modes d�eriv�es d'acqu�erir - La publicit�e immobili�ere -- Chapitre III �Etendue de la propri�et�e -- Section 1 �Etendue de la propri�et�e en g�en�eral -- Section 2 �Etendue de la propri�et�e immobili�ere en particulier -- Chapitre IV Contentieux de la propri�et�e -- Section 1 L'action p�etitoire -- Section 2 Les actions possessoires -- Chapitre V Formes sp�eciales de propri�et�e -- Introduction -- Section 1 La copropri�et�e ordinaire -- Section 2 La copropri�et�e forc�ee d'immeubles ou groupes d'immeubles b�atis -- Table des mati�eres.
Enseigner et apprendre les fondements du droit des biens rel�eve, �a certains �egards, du d�efi. D'abord, il existe en ce domaine une imp�erieuse n�ecessit�e d'un ancrage fort dans un contexte factuel constat�e avec pr�ecision, ancrage qui ne doit toutefois point occulter de complexes analyses th�eoriques. Ensuite, et �a l'exception de quelques mati�eres telle la copropri�et�e forc�ee d'immeubles ou groupes d'immeubles b�atis, la norme l�egislative est stable, confinant, dans certains cas, �a l'obsolescence, et la connaissance efficace du droit passe alors n�ecessairement par l'�etude d'une s�erie de grands arr�ets de principe, et ce, mati�ere f�ed�erale belge oblige, dans une approche forc�ement bilingue. Enfin, tr�es souvent, bien que les tensions humaines soient extr�emes en la mati�ere, les enjeux �economiques sont relativement modestes et un calcul de rentabilit�e s'op�ere in�evitablement. Au d�epart de ces constats, le pr�esent manuel a �et�e con�cu en deux tomes. D'une part, cet ouvrage contenant l'�etude des diverses classifications de (S0(B biens (S1(B et celle des droits de propri�et�e et de copropri�et�e, et, d'autre part, un second livre, �a venir, reprenant l'examen des droits r�eels, principaux, portant sur la chose d'autrui : usufruit (usage et habitation), servitude, superficie et emphyt�eose. Quant �a la m�ethode, nous avons opt�e pour une pr�esentation de la mati�ere en deux niveaux de lecture : au-del�a d'un expos�e des notions et m�ecanismes de base, sont repris des d�eveloppements qui soit permettent l'approfondissement de questions plus complexes ou controvers�ees avec renvois �a des articles ou ouvrages cibl�es, soit consistent en la relation, br�eve mais �eclairante, de cas de jurisprudence s�electionn�es et relativement r�ecents. Notre projet est de servir ainsi les int�er�ets des �etudiants et des praticiens et, qui sait, de susciter l'une ou l'autre vocation, voire la passion, chez
ceux qui, enfants, n'ont probablement pas r�ev�e de mur mitoyen ou d'accession immobili�ere.
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Electronic reproduction. Ann Arbor, Michigan : ProQuest Ebook Central, 2020. Available via World Wide Web. Access may be limited to ProQuest Ebook Central affiliated libraries.
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